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Qui sommes-nous?

Notre site Mondial Patchwork est administré par la société AC GROUP.

- Capital : 2000 €
- Siret :
49020140700015
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR37490201407
- Adresse:
53, Allée Jean Jaurès CS 21531
31015 TOULOUSE Cedex 6

FRANCE
- Téléphone : 09 503 703 13  Adresse mail : contact@mondial-patchwork.com

 

Propriété Intellectuelle

- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la société AC GROUP.
- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
- Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs.
A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

 

Informatique et Libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ».
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.

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Hébergement

Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société:
- Vendre en ligne
- www.vendre-en-ligne.fr